Conditions Générales de Ventes - Bea-Creations

Article 1 - Présentation

1.1 - Bea-Creations réalise des Sites Internet et propose d'autres services. La création de Site Internet consiste en la création de fichiers et données informatiques contenant des textes, images, photos, vidéos, sons, liens, données, animations, formulaires, autres... L'ensemble de ces données constitue un Site Web. Pour s'afficher sur le Web, il y a nécessité que toutes les données (textes, images, pages....) soient stockées sur un Serveur chez un Hébergeur.
Bea-Creations s'entourent de Partenaires dans plusieurs domaines et propose leurs services. Le Client reçoit alors un Devis du Partenaire sur demande.

1.1.1 - L'offre comprend la réalisation du site en lui-même avec la possibilité d'insérer des modules complémentaires comme un formulaire de contact, une galerie d'images, une carte Google Map, etc...mais aussi une Page Pro Facebook.

Ces modules complémentaires proposées comme la page pro Facebook ne sont pas obligatoires mais ne peuvent pas être soustraits au tarif appliqué. Ces modules peuvent être ajoutés sur demande lors de la création du Site ; où plus tard après la réalisation du Site. Dans ce dernier cas, le travail effectué fera alors l'objet d'un Devis et Facture.

L'offre de Formation à la Gestion du Site est une Option qui s'ajoute au prix de la création du Site.

1.2 - Le Client reconnaît avoir pris connaissance des Conditions Générales de Ventes (C.G.V.) soit remis ou à consulter sur le Site Web de Bea-Creations. Il appartient au Client de s'en informer. Le Client reconnait avoir reçu les explications sur les Offres proposées, les Conseils, et toutes autres informations utiles.
En acceptant le Devis de Bea-Creations, le Client déclare accepter Les Conditions Générales de Ventes sans réserve et reconnait en avoir pris connaissance. Le Client reconnait que la signature du Devis signifie Acceptation des C.G.V.
- Si c'est un Partenaire qui doit réaliser la prestation, c'est le Partenaire qui rédigera le Devis.

Article 2 - Objet :

2.1 - Bea-Creations s'engage à réaliser le Site internet ou une autre prestation proposée pour le Client selon les informations et données fournies dans la mesure de ses possibilités et en échange du paiement. Un Cahier des Charges reprenant les idées retenues pour la réalisation d'un Site est rédigé pour permettre à chacune des parties de s'y référer. Ce Cahier des Charges aide le Client pour la rédaction du Plan de son projet, le complète.

Le client doit établir un Plan de son projet (organigramme des pages, contenu des pages, photos préparées, choix des couleurs,...). Le Cahier des charges et le Plan du projet peuvent être revus dans le cas d'une modification à effectuer sur le contenu ; mais aussi dans le cas où il y a impossiblité de réaliser la demande pour des raisons techniques ou autres.

2.2 - A noter que le Devis, les Conditions Générales de Ventes et le Cahier des Charges (pour la réalisation d'un Site) reprennent de manière complète tous les accords et informations passées par mail, fax, téléphone,...

2.3 - Les échanges de données, consignes, changements, remarques, etc...doivent se faire obligatoirement par mail.

Article 3 - Responsabilités :

3.1 - Bea-Creations est responsable de la création du Site, de sa mise en place en ligne et de son fonctionnement à la "livraison" (obligation de moyens) ; mais ne peut l'être ensuite. Bea-Creations met en place des outils de référencement (obligations de moyens). Mais Bea-Creations n'a aucune obligation de résultat.
Le Client est seul responsable du contenu du Site (textes, images,...) qu'il soit administrable ou non et de la gestion de son site.
On considère que le travail est effectué pleinement lorsque le Site est en ligne et visible à l'affichage de l'adresse (url) du Nom de Domaine du Site. Pour un Site réalisé avec un CMS (type Wordpress), le Site est déjà en ligne puisque le travail s'effectue directement sur l'hébergeur.

3.2 - Bea-Creations a une obligation de moyen mais pas de résultat. La responsabilité de Bea-Creations est limitée dans et pendant l'exécution du Contrat sur la réalisation du Site.
Bea-Creations ne pourra pas être tenue responsable en cas de perte partielle ou totale du Site, vol de données, piratage, perte de données, dommage, ou encore perte, difficultés et autres liés à l'activité du Client ; ni même envers les agissements d'internautes. De même les internautes ne pourront pas tenir responsable Bea-Creations sur l'utilisation du Site.

3.3 - Bea-Creations utilise les bases techniques de "Thèmes" nécessaires pour la réalisation d'un Site dit Administrable réalisé au moyen d'un CMS. Le Site est personnalisé suivant les options proposées par LE Thème. Bea-Creations ne change en aucun cas les fichiers sources des Thèmes servant au bon fonctionnement. Il en résulte que Bea-Creations utilise uniquement ce que le Thème permet de faire pour la réalisation du Site. Bea-Creations peut mettre en place des Plugins (extensions) pour permettre au site d'acquérir des fonctions supplémentaires ou des modules complémentaires.
Compte tenu que le CMS utilisé, les thèmes, les plugins sont des créations de développeurs externes, Bea-Creations ne peut pas être tenue responsable sur les limites, fonctionnement, dysfonctionnement, bug, mises à jour, etc...

3.4 - Bea-Creations fait appel à des Partenaires et peut proposer à ses Clients les offres de ceux-ci.
L'accord entre les Partenaires intervenant pour le Client n'engage en rien la responsabilité, ni la garantie de Bea-Creations.

3.5 - Bea-Creations ne peut être tenue responsable contre les éventuels détournements, d'attaques par des virus informatiques ou des attaques malintentionnées Le Client reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent faire l'objet de telles attaques.

3.1.1 - Obligations et responsabilités du Client

Pour la bonne marche de l'exécution du Contrat, pour la réalisation du Site, le Client s'engage à fournir rapidement et dans les meilleurs délais tous les documents (textes, photos, images, vidéos, sons, etc...), informations et renseignements divers pour permettre de créer le Site. Ceci pour éviter tout retard. Le Client s'engage également à se rendre disponible pour les besoins durant toute la création du Site et à répondre aux demandes d'informations pour la création du Site.

3.1.2 - Pour la réalisation du Site, le Client s'engage à fournir à Bea-Creations du contenu non contraire aux bonnes moeurs, mais Légales et conformes à la Législation en vigueur.
Le Client doit s'assurer qu'il détient tous les Droits de Propriété Intellectuelle et des Droits d'Auteur sur les textes, photos, images, vidéos, sons, et autres données transmises à Bea-Creations.
A ce titre, le Client garantit à Bea-Creations contre tout recours de Tiers à son encontre sur le contenu, sur l'utilisation de son Site.
Le Client s'engage à décharger Bea-Creations de toutes responsabilités sur le contenu, données, informations quel qu'en soit la nature sur le Site ou supports utilisés dans le cadre de la réalisation du Contrat.

3.1.3 - Le Client est seul responsable des dommages et préjudices quelle qu'en soit la nature du fait de l'utilisation du Site, de même dans le cas de l'intervention d'un Tiers.

3.1.4 - Le Client s'engage à ne pas changer les informations dans le Pied de page du Site, ni sur la page Mentions Légales. A savoir le lien de Bea-Creations pour le travail effectué et la formation permettant au Client de gérer son site lui-même, le cas échéant l'Auteur du thème. Et des informations légales de Bea-Creations sur la page "Mentions Légales".

En cas de changement de thème par le Client lui-même, le Client est tenu de respecter cette demande dans le cadre du respect du travail réalisé par Bea-Creations.
Bea-Creations est susceptible de vérifier que cette demande soit respectée à tout moment.
- En cas d'absence de la signature Bea-Creations, il ne vous sera plus possible de bénéficier d'une aide gratuite, conseils, promo, récompense fidélité,...

3.1.5 - Le Client est seul responsable des conséquences du changement du Thème par lui-même. Bea-Creations ne peut pas garantir que le changement de Thème se fait sans risque et sans inconvénients.

3.2 - Formation gestion du Site

: Lorsque le Client demande une formation pour la gestion de son Site, d'une part il s'engage à se rendre disponible pour la durée du temps estimé pour faire la formation et d'autre part, à s'assurer de la bonne exécution en prévoyant un endroit calme sans risque de dérangement et équipé d'un ordinateur avec connexion internet et d'une imprimante si nécessaire.
Le Client s'engage également à avoir des connaissances correctes en informatique. Il doit en être de même de ses collaborateurs, ou employés si la formation les concerne.
La formation proposée pour la Gestion du Site ne prévoit pas de former les personnes à acquérir des bases en informatique ou sur tout autre logiciel mais uniquement sur la Gestion du Tableau de bord (Backoffice) du Site.

La Formation est écrite sous format .pdf , en images, pas à pas, tout niveau et complète, avec conseils. Exercices pratiques. Annexes.

La Formation ne prévoit pas de former sur les Thèmes, Changement de Thème..., les Plugins (extensions). En raison du nombre de ces éléments proposés en ligne et ceux devenus obsolètes, des mises à jour des fonctionnalités, langues étrangères, et autres...

Il est donc recommandé au Client de demander les modules complémentaires dès la réalisation du Site, afin que les explications sur les modules complémentaires (plugins ou extentions) soient données lors de la Formation sur la Gestion du Site.

Article 4 - Exécution du contrat, durée :

4.1 - L'exécution du Contrat prend effet dès la signature du Devis, et paiement d'un acompte de 50% du montant sur le devis.
Il prend également effet dès lors que le Client a fournit tous les documents nécessaires à la réalisation du Site (textes, photos, images, etc...). Le Client reconnait que sans ces données, il est impossible de réaliser le site dans de bonnes conditions.

4.2 - La durée de la réalisation indiquée au Client n'est qu'à titre indicatif. Aucune pénalité, dommage et intérêt pour retard d'exécution du Contrat ne pourra être demandé par le Client.
La réalisation du Site dépend en partie des informations que le Client doit fournir à temps (textes, images, etc...).
La réalisation du Site peut être interompue pour des raisons techniques, ou cas de force majeure ou en raison de surcharge de travail. Il peut être également question du fait de changements des éléments (contenu) du Siter demandé par le Client.
Bea-Creations ne pourra pas être tenue responsable en cas de retard et s'engagne à faire le maximum pour remplir ses engagements.

4.3 - Le contrat prend fin dès lors que le Site est terminé, mis en ligne, vérifications faites avec le Client et selon le cas après la Formation.

4.4 - Bea-Creations n'engage pas le Client par un contrat d'abonnement. Le Client reconnait toutefois que pour faire fonctionner son Site, certaines prestations ont un paiement récurrent par an tels que l'hébergement qui doit être renouvelé.

Article 5 - Prix et Paiements :

5.1 - Le Tarif des prestations est soit indiqué sur le site www.bea-creations.com, soit indiqué sur le Devis lors de la demande.
Un acompte est demandé de 50 % pour toutes les Prestations de Création d'un Site par Bea-Creations. (Sauf Prestations : Secrétariat et Cours informatiques = Paiement comptant). Le Solde se fait à la livraison du Site.
Les Prestations faites par les Partenaires de Bea-Creations ne regardent qu'eux. Le Client sera invité à régler directement la prestation avec le Partenaire si une prestation a été commandée.
Bea-Creations ne joue que le rôle d'intermédiaire.

5.2 - En cas de retard de paiement, Bea-Creations appliquera une pénalité de retard égale au taux minimum autorisé par la Législation en vigueur et une indemnité de recouvrement de 40 euros.

5.3 - Pour éviter les abus, toute intervention sera facturée.

5.4 - Bea-Creations reste propriétaire du Site jusqu'au paiement complet et encaissement. Les informations de données d'accès à l'hébergeur, et ainsi au Site, seront communiquées au Client une fois le Solde payé. Aucun escompte ne sera demandé.

Article 6 - Remise du Site

A la création du Site, à la mise en place du CMS, Bea-Creations obtient les codes d'accès à l'hébergeur ; ainsi que les codes d'accès au tableau de bord. Durant toute la période de création, Bea-Creations garde les codes d'accès. Toutefois, le Client aura un accès afin de visualiser le travail.

6.1 - Bea-Creations utilise en tant que Webmaster un accès au Tableau de Bord différent de celui du Client pendant et après la réalisation du Site. Lorsque le Site est terminé, le Client reçoit les Codes d'accès, à ce moment-là, Bea-Creations ne se connecte plus au Tableau de Bord du Site ; sauf sur demande.

6.2 - Une fois le Site terminé, mis en ligne, Bea-Creations invite le Client pour vérifier le contenu du Site et d'apporter d'éventuelles corrections de dernières minutes.
Le Client s'engage à trouver une date et une heure disponible pour procéder à cette vérfication obligatoire.

6.3 - Bea-Creations ne mettra en ligne définitivement le Site qu'après paiement intégral et encaissement et vérifcation du Site avec le Client.

6.4 - En cas de non paiement, Bea-Creations reste propriétaire du Site, et se réserve le droit de le mettre hors ligne, voire de détruire toutes les données si le Client refuse de payer le solde ou ne donne plus de nouvelles après 1 mois.

Article 7 - Garantie

7.1 - Bea-Creations ne peut garantir que le Site d'origine livré d'après les informations données et à la date de la livraison ; mais ne serait pas garantir dés lors que le Client a la main sur la gestion autonome de son Site et par conséquent sur les modifications.

7.2 - La garantie ne s'applique pas aux Prestations des Partenaires, Tiers intervenants, au dysfonctionnement du Serveur, d'Internet, du Réseau, de la ligne téléphonique, de l'hébergeur, problèmes liés aux outils ou applications telles que les CMS.

7.3 - Problème de thème

- Pendant la création du Site, si le thème choisit rencontre un problème, celui-ci sera remplacé. Un retard sera possible. Gratuit.

- Si le Thème choisit pour le Site recontre un problème pendant les 6 premiers mois après sa mise en ligne, consultation avec le Client pour choisir un autre thème. Puis configuration et aide à la remise en place du contenu. Gratuit.
> Ceci ne s'applique pas si le Client a commis lui-même le dysfonctionnement du Thème avant les 6 premiers mois. Tarif appliqué.

- Si le thème présente un problème après les 6 premiers mois, consultation avec le Client sur un autre choix. Tarif appliqué pour le travail effectué.

La Garantie ne s'applique pas si le Client a commis lui-même un dysfonctionnement du Thème, en cas de piratage ou vol de Site, du changement du code source du Thème ou du CMS ou autres composants par le Client ou par un Tiers ou suite à un piratage, de la perte totale des données par le Client ou l'Hébergeur, de son problème de connexion à Internet ou d'ordinateur, de l'intervention d'un Tiers.
Le Problème rencontré avec le thème doit venir du thème lui-même.

7.4 - La garantie ne s'applique pas au-delà de cette limite de 6 mois après la mise en ligne définitive du Site en cas de changement du thème par le Client. Bea-Creations ne peut pas garantir que le changement de thème se fait sans risque et inconvénients, ni garantir que le contenu du Site se replace correctement. Chaque thème a sa configuration, présente des fonctionnalités par rapport à d'autres, sur la compatibilité des extensions, etc...

7.5 - La solution d'un Site administrable clé en main fait avec un C.M.S. (Wordpres,...) proposée ne rend pas "Webmaster" le Client à proprement parlé, compte tenu du fait que l'utilisation de cette application ne nécessite pas de connaissances dites techniques pour une utilisation basique (le contenu).

Article 8 - Respects de Lois :

8.1 - Le Client s'engage à respecter les Lois en vigueur en France et à l'étranger sur le respect de la Propriété et des Droits Intellectuelles, le respect à la personne, à la protection des mineurs, de ne pas être contraire aux Bonnes Moeurs, de ne pas écrire des propos Sexistes, Racistes, Haineux ou inciter à la violence. De même de ne pas mettre en ligne des photos, images de personnes sans leur avis écrite, ni même de vendre des objets illégales à la vente. De ne pas mettre en ligne des fichiers comportant des virus ou informations pour permettre le piratage. - Cette liste n'est pas exhaustive -

8.2 - Bea-Creations se réserve le droit de refuser d'intégrer des informations (textes, images, ...) dans le Site, si celles-ci lui semblent douteuses ou non conformes. Toutefois Bea-Creations ne pourra pas être tenu responsable.
Il est à rappeler que Bea-Creations ne sera tenu être responsable du contenu du Site pendant et après, ni de la gestion du Site par le Client.

8.3 - Le Client s'engage à ne pas modifier le code source du thème ayant servi à la réalisation du Site. Dans le cas contraire, cela n'engage que lui. Bea-Creations décline toutes responsabilités.

Article 9 - Droits Images / Photos

9.1 - Le Client doit apporter les éléments pour réaliser son Site ( images/photos, textes, sons, vidéos, etc...) et de s'assurer qu'il détient les Droits d'Auteur ou les autorisations nécessaires à leur exploitation.
Bea-Creations ne détient aucun droit sur les données du Client (images, photos, textes, etc...).
Il sera mentionné sur le Site s'il y a eu utilisation d'images/photos externes et leur(s) auteur(s) "Crédits".
Une autorisation écrite est requise.

Le Client conserve un Droit entier sur l'ensemble du contenu de son Site. Par conséquent, il doit s'assurer lui-même que ses Droits soient respectés en matière de Droits Intellectuelles.

Article 10 - Respects d'autrui

Le Client est tenu de respecter Bea-Creations en l'occurence de ne pas user de la menace, ni du harcèlement, ni abus des services. De régler les sommes à payer.

Article 11 - Résiliation

Bea-Creations n'engage pas le Client avec un abonnement.
Toutefois, il est demandé au Client de spécifier à Bea-Creations par lettre AR sa volonté de changer de Webmaster. Le Client reconnait qu'il devra prendre ses responsabilités dans le changement mais également des informations à changer sur la page "Mentions Légales" et sur le "Pied de page". Ce changement n'engagera que lui et sous sa seule responsabilité.

Article 12 - Confidentialité

Bea-Creations s'engagent à tenir les informations du Client de manière confidentielle. Bea-Creations ne cède pas les informations de ses Clients à des Tiers (Sauf à ses Partenaires si le Client a demandé une Prestation).
Bea-Creations et le Client s'engagent à ne pas divulguer les informations confidentielles, savoir-faire, systèmes, données informatiques, données hébergeurs entre les Parties.

Article 13 - Compétences Juridiques

Le Contrat est régi par les Lois Françaises en vigueur. En cas de litige, les parties concernées s'engagent à trouver une entente, de même un règlement à l'amiable avant une toute autre action en justice.
En cas d'action en Justice, seul le Tribunal de Châlons-en-Champagne sera compétent.


Remarque : Les présentes Conditions Générales de Ventes peuvent faire l'objet de modifications à tout moment sans préavis.
Le Client reconnaît avoir pris connaissance.


Mise à jour : Janvier 2017